La frustration effacée !!!
Le groupe "Ensemble pour l'avenir des Gabiniens" ayant très mal vécu leur non-représentation dans les commissions suivantes (Commission d'Appel d'Offres, Commission relative aux Délégations de Service Public, Centre Communal de l'Action Sociale) et compte tenu des règles applicables au Code des Marchés Publics pour les collectivités territoriales, a porté réclamation et a obtenu gain de cause et ce à juste titre, ce qui a obligé le Maire, Michel Teulet, à faire procéder dans les plus brefs délais à un nouveau vote pour ces commissions. Les résultats sont donc les suivants :
Pour la Commission d'Appel d'Offres :
Pour la Commission relative aux Délégations de Services Publics :
Pour le Centre Communal de l'Action Sociale :
Les titulaires : M. Cadoret, M. Dufaure, Mme Lizot, Mlle Le Mancq
Les suppléants : Néant.
Vous trouverez ci-après en ce qui concerne le Code des Marchés Publics, les dispositions applicables à la composition de la Commission d'Appel d'Offres et vous comprendrez pourquoi le Maire a été obligé de refaire les votes concernés, ici.
Pour la Commission d'Appel d'Offres :
Les titulaires : M. Richard, M. Gueguen, Mme Briand, M. Roy, Mlle Dernoncourt
Les suppléants : Mme Schneider, M. Plaisant, M. Fournier, M. Cadoret, Mlle Le Mancq
Les suppléants : Mme Schneider, M. Plaisant, M. Fournier, M. Cadoret, Mlle Le Mancq
Pour la Commission relative aux Délégations de Services Publics :
Les titulaires : M. Richard, M. Gueguen, Mme Briand, M. Roy, Mlle Dernoncourt
Les suppléants : Mme Schneider, M. Plaisant, M. Fournier, M. Cadoret, Mlle Le Mancq
Les suppléants : Mme Schneider, M. Plaisant, M. Fournier, M. Cadoret, Mlle Le Mancq
Pour le Centre Communal de l'Action Sociale :
Les titulaires : M. Cadoret, M. Dufaure, Mme Lizot, Mlle Le Mancq
Les suppléants : Néant.
Vous trouverez ci-après en ce qui concerne le Code des Marchés Publics, les dispositions applicables à la composition de la Commission d'Appel d'Offres et vous comprendrez pourquoi le Maire a été obligé de refaire les votes concernés, ici.
Publicité